INTERNATIONAL - 20241114 - FORMATION DOUANES DE BASE
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Découvrez, en deux jours, les bases et le jargon de cette matière complexe qu’est la douane.
N’attendez pas qu’un problème survienne ! Ne vous basez plus sur des formations « sur le tas » : bénéficiez des explications structurées d’un professionnel !
Notre orateur:
Mr Roger TENEY. Il dispose d’une large connaissance des procédures douanières et des règles d’origine préférentielle.
Programme
1. Le territoire de l’Union Européenne
Comparaison entre union douanière et zone de libre-échange
Zone Euro et Espace Schengen
La législation européenne
2. Les missions (fiscales et non fiscales) de la douane
- Droits et devoirs des importateurs et exportateurs (fiscaux et non fiscaux)
- Les destinations douanières
- Les régimes douaniers
3. Le classement tarifaire des marchandises
4. La valeur en douane + Incoterms
5. Le transit
6. L’origine
- L’origine non préférentielle des marchandises
- L’origine préférentielle des marchandises
- Les échanges avec les pays SPG
- Les échanges avec la Corée du Sud et Singapour
- Les échanges avec Canada – Japon – Vietnam – Royaume-Uni
- Les échanges avec les PTOM
- Les échanges avec la Turquie
- Le cumul
- Origine – Divers
7. Les régimes douaniers particuliers (économiques)
- L’entrepôt douanier
- Le perfectionnement actif
- Le perfectionnement passif
- L’admission temporaire
8. Les cases principales du DAU
9. Divers
- Les franchises pour voyageurs
- Les achats en ligne
- Les ventes en chaîne
- La notion d’exportateur (TVA vs douane)
N’attendez pas qu’un problème survienne ! Ne vous basez plus sur des formations « sur le tas » : bénéficiez des explications structurées d’un professionnel !
Notre orateur:
Mr Roger TENEY. Il dispose d’une large connaissance des procédures douanières et des règles d’origine préférentielle.
Programme
1. Le territoire de l’Union Européenne
Comparaison entre union douanière et zone de libre-échange
Zone Euro et Espace Schengen
La législation européenne
2. Les missions (fiscales et non fiscales) de la douane
- Droits et devoirs des importateurs et exportateurs (fiscaux et non fiscaux)
- Les destinations douanières
- Les régimes douaniers
3. Le classement tarifaire des marchandises
4. La valeur en douane + Incoterms
5. Le transit
6. L’origine
- L’origine non préférentielle des marchandises
- L’origine préférentielle des marchandises
- Les échanges avec les pays SPG
- Les échanges avec la Corée du Sud et Singapour
- Les échanges avec Canada – Japon – Vietnam – Royaume-Uni
- Les échanges avec les PTOM
- Les échanges avec la Turquie
- Le cumul
- Origine – Divers
7. Les régimes douaniers particuliers (économiques)
- L’entrepôt douanier
- Le perfectionnement actif
- Le perfectionnement passif
- L’admission temporaire
8. Les cases principales du DAU
9. Divers
- Les franchises pour voyageurs
- Les achats en ligne
- Les ventes en chaîne
- La notion d’exportateur (TVA vs douane)
