INTERNATIONAL - 20251202 - Masterclass Douanes - Actualités douanières
Le paysage douanier européen évolue rapidement. Ce séminaire vous propose un tour d’horizon complet des grandes réformes en cours et à venir, avec un focus sur les nouvelles obligations, les outils numériques et les enjeux de conformité.
Quelques exemples des thèmes abordés :
CBAM (Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières) : nouvelles obligations déclaratives, simplifications prévues, extension du champ d’application.
ELO (European Logistics Operator) : lancement en octobre 2025 d’un nouveau statut pour les opérateurs logistiques de confiance.
UEDR (Règlement sur la déforestation) : obligations de traçabilité pour les produits sensibles (bois, cacao, soja, etc.).
Déclaration Safety & Security à l’export : nouvelles exigences à anticiper pour 2026 dans le cadre du système ICS2.
Alignement réglementaire : adaptation aux dernières évolutions du Code des douanes de l’Union.
IDMS/AES…
Quelques exemples des thèmes abordés :
CBAM (Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières) : nouvelles obligations déclaratives, simplifications prévues, extension du champ d’application.
ELO (European Logistics Operator) : lancement en octobre 2025 d’un nouveau statut pour les opérateurs logistiques de confiance.
UEDR (Règlement sur la déforestation) : obligations de traçabilité pour les produits sensibles (bois, cacao, soja, etc.).
Déclaration Safety & Security à l’export : nouvelles exigences à anticiper pour 2026 dans le cadre du système ICS2.
Alignement réglementaire : adaptation aux dernières évolutions du Code des douanes de l’Union.
IDMS/AES…